Kashmir L’Heureux et Vincent Théberge viennent d’être condamnés à une peine de 90 jours de détention à purger de façon discontinuée en lien avec une perquisition de tabac de contrebande survenue le 5 mars 2014 à Saint-Stanislas-de-Kostka.
Lors de la rafle policière, les agents ont aperçu deux motoneigistes qui se dirigeaient vers un camion de location. C’est après le transbordement que les policiers ont procédé à l’interception du véhicule, conduit par Vincent Théberge, qui contenait 121 sacs de tabac haché, totalisant 1 643 600 grammes de tabac.
La défense, représentée par Me Jean-Philippe Mercier et à la couronne, Me Guillaume Lemay, ont présenté une suggestion commune, que la juge Marie-Chantal Doucet, a entérinée. «Je vous condamne tous deux à une peine de détention de 90 jours à purger du lundi 9 h au mardi 17 h, indique la juge Doucet. De plus, vous devrez respecter une période de probation de 12 mois et de ne pas posséder des produits du tabac non estampillés.
Lorsqu’on constate la clémence entourant les sentences en matière de tabac de contrebande, il est possible de croire que les contrebandiers peuvent opter pour la prison plutôt que de payer l’amende imposée. C’est du moins l’avis du juge Claude Provost exprimée le jeudi 7 avril dernier.
Alors qu’il siégeait au palais de justice de Valleyfield, le juge Provost y est allé d’une réflexion à voix haute. «C’est mal fait, a laissé entendre le juge. Les peines applicables dans les dossiers de contrebande de tabac ne sont pas assez sévères (…) Malheureusement, avec ce genre de sentence, l’appât du gain reste présent. On impose des amendes inimaginables qui se transforment en quelques jours de prison. Il faudrait que cela soit revu.»
